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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAFFOTEAUX & MAURY
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MODULOFLAME
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MODULOFLAME
CHAFFOTEAUX & MAURY Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95570375
Date de dépôt :
04/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2015

Présentation de la marque MODULOFLAME

Déposée le 4 mai 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAFFOTEAUX & MAURY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODULOFLAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-23 du 9 juin 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAFFOTEAUX & MAURY domicilié(e) 47, rue Aristide Briand,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2286112) - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 041 218 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2286112) - 75440 - France.

La marque MODULOFLAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95570375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODULOFLAME est expirée depuis le 4 mai 2015.

CHAFFOTEAUX & MAURY a également déposé les autres marques suivantes : NECTRA , SIAM , GREEN , EUROCONDENS , DELTA SAFE , GAZEO , MAYA


CHAFFOTEAUX & MAURY Société par Actions Simplifiée - 47, rue Aristide Briand,92300 LEVALLOIS-PERRET (dossier no 2286112) - 92300 - France - SIREN 572041218


CABINET PLASSERAUD - 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2286112) - 75440 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-25

Inscription le 18 mai 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°392778 - Publication au BOPI 2004-05-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-12

Renouvellement sans limitation le 11 avril 2005 n°2286112 - Publication au BOPI 2005-04-11

Inscription le 16 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428563 - Publication au BOPI 2006-02-16

Publication - Publication le 9 juin 1995 au BOPI 1995-23

Inscription le 20 octobre 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°508334 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-20

Inscription le 7 mars 2011 - Changement de dénomination n°544426 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-07

Inscription le 7 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°544425 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-07

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